Mentions légales

Propriétaire du site :

Le présent site est la propriété de l'association l'Homme et la Pierre située à l’adresse suivante :
28 place de l’hôtel de ville 79390 Thénezay. Courriel : contact@lhommeetlapierre.com

Responsabilité éditoriale

L'association l'Homme et la Pierre. Les coordonnées du siège social sont : 28 place de l’hôtel de ville 79390 Thénezay. Courriel : contact@lhommeetlapierre.com
- Les services disponibles sur ces sites, mais fournis par des sociétés-tiers n’engagent pas la responsabilité de l'Association l'Homme et la Pierre. L''Association l'Homme et la Pierre ne saurait être tenue responsable de quelque manière que ce soit de la légalité ou des conséquences de ces services.

Respect de la vie privée

Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Liberté").
Pour l’exercer :
soit en écrivant à : Association l’Homme et la Pierre BP 50031 79201 Parthenay Cedex
soit en adressant un e-mail à : contact@lhommeetlapierre.com

Listes de diffusion :

Si vous ne souhaitez plus recevoir d’information relative au réseau « l’homme et la pierre », merci de nous envoyer un mail à l’adresse suivante : contact@lhommeetlapierre.com
Les informations collectées sont exclusivement destinées à l’usage de l'Association l’Homme et la Pierre. Elles sont ainsi utilisées à des fins de promotion, de fidélisation, de gestion et d’analyses statistiques. Nos fichiers ne sont pas destinés à être commercialisés ou divulgués à d’autres entreprises.

Site hébergé chez :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France

Création du site internet :

Tabula Rasa : Nicolas BRUNET, Concepteur et Designer Web indépendant dans les Deux-Sèvres (79).

Nicolas BRUNET
La pionnière
79200 La Peyratte
Tél. : 06 29 73 11 78

Adresse Mail : contact@tabularasa.fr
Site web : www.tabularasa.fr
SIRET : 531 443 067 00016

Crédits photos :

Didier PONCET, Fabienne RAYNARD, Mickaël PINEAU, Pascal MAMBERTI pour Les Ciments Calcia, Eugénie MUSSO, SA ROY.

Propriété intellectuelle :

L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données, déposés ou non, etc...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Le site est la propriété de l'Association l’Homme et la Pierre. Les éléments du site sont la propriété de l'Association l’Homme et la Pierre, ou sont utilisés par l'Association l’Homme et la Pierre avec l’accord des titulaires de droits.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, il est interdit d’utiliser et/ou reproduire et/ou représenter et/ou modifier et/ou adapter et/ou traduire et/ou copier et/ou distribuer, l’un quelconque des éléments du site ou le site lui-même, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier ou tout autre support) sans l’autorisation expresse et préalable de l'Association l’Homme et la Pierre.

L'Association l’Homme et la Pierre autorise toutefois :

La reproduction sans altération et en un exemplaire, aux fins de représentation strictement privée sur écran monoposte, ou pour copie de sauvegarde ou copie privée en tirage papier,
la création d’un lien hypertexte exclusivement aux conditions cumulatives suivantes : associé aux nom « réseau lhomme et l’homme » pointant vers la page d’accueil du site, en accès gratuit, en ouvrant une nouvelle fenêtre ;

Toute reproduction du logo et/ou toute diffusion payante et/ou toute intégration dans le site récepteur de tout ou partie du site et/ou de son contenu, sont strictement interdites, sauf avec l’accord préalable et express de l'Association l’Homme et la Pierre.
Sans que cette liste soit exhaustive, toute mise en réseau, toute rediffusion, et plus généralement toute reproduction ou utilisation commerciale ou collective, sous quelque forme que ce soit, intégrale ou partielle, requière l’accord préalable et express de l'Association l’Homme et la Pierre.
Toute utilisation non expressément autorisée entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l’image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
L'Association l’Homme et la Pierre se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.